Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.lenfantdabord.org

Ce site est réalisé par :
pro(G
4, rue du Pré d’Elle
38240 Meylan (France)
Tél. 04 76 41 31 31
www.pro-g.eu

Réalisation technique et Hébergement :
Mezcalito
17 Boulevard Agutte Sembat
38000 Grenoble
Tel : 04 76 01 03 91
www.mezcalito.fr

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant
la mise en place et l’activité d’un site Internet.

INTRODUCTION
En accédant et en navigant sur ce site, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accédant au site www.lenfantdabord.org, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo… qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de L’Enfant d’Abord. De même vous vous interdisez également d’introduire des données, images, photos… sur le site de L’Enfant d’Abord qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, articles, photos… figurant sur le site et par quelques procédés que ce soit. Le non respect de l’un de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

RESPONSABILITÉ
L’Enfant d’Abord ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site www.lenfantdabord.org et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de L’Enfant d’Abord. En effet l’association ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités …
La mise en place d’un lien hypertexte vers une page du site www.lenfantdabord.org nécessite une demande d’autorisation écrite préalable à l’adresse suivante :
association@lenfantdabord.org
L’Enfant d’Abord, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. L’association s’engage a procéder à une corrections dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : association@lenfantdabord.org

CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS TRANSMISES
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez vous à L’Enfant d’Abord à l’adresse suivante : association@lenfantdabord.org